Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES
DOUSSINAUD PASCAL

Numéro de dépôt :
3849379
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D\'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D\'AROMES de DOUSSINAUD PASCAL

Présentation de la marque I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES

Déposée le 27 juillet 2011 par DOUSSINAUD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est DOUSSINAUD PASCAL domicilié(e) 39 AV DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUSSINAUD PASCAL domicilié(e) 39 AV DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France.

La marque I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES est expirée depuis le 27 juillet 2021.

DOUSSINAUD PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CIGARTEX , la révolution , IENA PARIS Inhalateur Electronique Nicotinique d'Aromes , IENA , D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES , E-LIPS E-LIPSTICK INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES , VAPP'S


DOUSSINAUD PASCAL - 39 AV DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France


DOUSSINAUD PASCAL - 39 AV DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Huiles essentielles, eaux de senteur, cartouche (recharge) aromatique destinée à un distributeur, un dispositif et inhalateur électronique.

Appareils électroniques à savoir inhalateurs électroniques d'arômes, de parfums ; inhalateurs électroniques. Dispositif et distributeur électronique (cartouche ; électronique) nicotinique non à usage médical.

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